Politique d'utilisation du Forum
Tout message publié sur notre Forum n'exprime que les opinions de son auteur et ne reflète pas nécessairement la position de LaMortaise.com et ses dirigeants ou celle des autres personnes intervenant sur ce Forum.
Tous les commentaires et contenus multimédia générés par les utilisateurs feront l'objet d'une modération préalable ou a posteriori, en fonction de l'application. Cela signifie que chaque commentaire sera vérifié par un modérateur de LaMortaise.com et ses dirigeants qui s'assurera de sa conformité avec les principes directeurs ci-dessous soit avant sa publication soit parce qu'il aura été signalé par un utilisateur. Nous nous réservons le droit de refuser ou de supprimer tout CGU proposé.
Principes relatifs au contenu
Lorsque vous postez des contributions sur le Forum, vous devez respecter aussi bien l'esprit que la lettre des principes suivants. Ces principes s'appliquent à chacun des éléments de toute contribution ainsi qu'à la contribution dans son ensemble.
Les contributions soumises sur le Forum doivent être :
• exactes (quand elles présentent des faits) ;
• sincères (lorsque des opinions sont exposées) ; et
• conformes à la législation en vigueur au Canada et dans le pays depuis lequel elles sont publiées.
Les contributions soumises sur le Forum ne doivent pas :
• être diffamatoires (c'est-à-dire qu'elles ne doivent pas porter atteinte à la réputation d'une personne ou d'une organisation) ;
• entraver la bonne marche de la justice (c'est-à-dire que vos contributions ne doivent contenir aucun élément risquant de compromettre le bon déroulement de procédures judiciaires en cours ou à venir) ;
• être menaçantes ou injurieuses, servir à harceler une personne ou envahir sa vie privée ;
• être sexistes, racistes, blasphématoires, homophobes ou discriminatoires ou offensantes d'une quelconque autre manière ;
• encourager la violence ou prôner, excuser ou faciliter un acte illégal ;
• décrire des intentions violentes envers des personnes ou des organisations ;
• être à caractère pornographique ou sexuel, indécentes ou obscènes ;
• être utilisées pour vous faire passer pour quelqu'un d'autre ou pour déformer votre identité ;
• enfreindre des droits d'auteur, des droits relatifs aux bases de données ou aux marques déposées, ou tout autre droit lié à la propriété intellectuelle, à la confidentialité ou à la vie privée d'une personne ou d'une organisation ; ou
• contrevenir à la loi de quelque autre manière que ce soit.
De plus, votre contribution ne doit pas contenir un lien vers un site Internet contenant du matériel enfreignant l'un de ces principes ou menant directement vers un tel matériel. Vous ne devez notamment pas poster de lien menant à :
• du matériel offensant (à caractère pornographique, discriminatoire ou violence gratuite) ; ou
• du matériel illégal (par exemple du matériel excusant ou encourageant des actes illégaux, enfreignant la législation relative à la propriété intellectuelle ou encourageant autrui à le faire, permettant de réaliser du piratage informatique ou de perturber le fonctionnement d'un service en ligne ou décrivant la marche à suivre pour accomplir des actes illégaux).
Lorsque vous présentez une contribution sur le Forum vous garantissez que cette contribution respecte les principes ci-dessus relatifs au contenu. Vous acceptez également de nous indemniser pour tous les frais de justice, réparations et autres dépenses que nous pourrions indiquer si vous ne respectez pas cet engagement.
Règles de bienséance
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N'utilisez pas plusieurs identifiants. Tout participant continuant d'utiliser plusieurs identifiants après réception d'un avertissement écrit de notre part verra ses profils suspendus.
Publicité, promotion et activités commerciales
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Contenu audiovisuel généré par les utilisateurs
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• longueur maximale de trois minutes ;
• si le contenu est réalisé par un tiers, vous devez avoir obtenu de cette personne ou organisation l'autorisation de l'utiliser sur le Forum. La présentation de ce contenu sur le Forum implique que vous reconnaissez disposer de toutes les autorisations nécessaires ;
• tout contenu audiovisuel doit être conforme aux Principes relatifs au contenu indiqués plus haut ;
• la réalisation de ce contenu ne doit pas vous mettre en danger ou mettre en danger autrui ;
• le contenu audiovisuel ne doit pas enfreindre les règles relatives au droit d'auteur. Vous ne devez pas utiliser sans autorisation des marques déposées, des logos ou d'autres contenus protégés appartenant à un tiers. En cas d'utilisation non autorisée votre contenu ne pourra pas être montré ;
• vous devez avoir obtenu des personnes que vous enregistrez l'autorisation de le faire. Si vous enregistrez des enfants, vous devez obtenir cette autorisation auprès de leurs parents ou tuteurs ainsi qu'auprès d'eux-mêmes. La présentation de ce contenu sur le Forum implique que vous reconnaissez disposer de toutes les autorisations nécessaires.
Les participants qui présentent sur le Forum du contenu multimédia ne doivent pas se mettre en danger lorsqu'ils réalisent leur matériel et ils ne doivent pas s'exposer inutilement et imprudemment à des risques inconsidérés.
Droits d'auteur et de propriété pour le contenu généré par les utilisateurs
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