membrane de toit

bonjour j'ai essayer de trouver si c,est obligatoire d,avoir une membrane de toit  avant le bardeau de toitde maiosn residentielle  selon  le code du batiment  je sais c'est mieux mais c,est pour une dame qui se fait reprocher que c,est un vice cacher  vu quelle a vendu sa maison merci a ceux qui  peuvent me repondre

Tous mes maisons que j'ai construite et que j'ai vendu n'ont jamais eu de membrane ni de papier noir. Il y a 6 mois on m'a installé une membrane au bas de chaque pente, et un papier blanc a la pleine grandeur.

A savoir si c'est obligatoire je sais pas, mais je sais que les fabricants de bardeaux on certaines exigences pour la garantie a ce propos.

Il ne faut pas non pas confondre avec la mal façon. Une mal façon n'est pas nécessairement un vice caché surtout si il n'y a pas de conséquences.

Bricoleur22 écrit:

Tous mes maisons que j'ai construite et que j'ai vendu n'ont jamais eu de membrane ni de papier noir. Il y a 6 mois on m'a installé une membrane au bas de chaque pente, et un papier blanc a la pleine grandeur.

A savoir si c'est obligatoire je sais pas, mais je sais que les fabricants de bardeaux on certaines exigences pour la garantie a ce propos.

Il ne faut pas non pas confondre avec la mal façon. Une mal façon n'est pas nécessairement un vice caché surtout si il n'y a pas de conséquences.

merci pour ta reponse  je te raconte l'histoire ma voisine de 72ans  a vendu sa n maison vla 4 ans  et le toit etait fait par un contracteur en2015  et la l'acheteur reviens contre elle pour toute sorte de raison exemple il lui a envoyer la facture d,abbatage d,un arbre 3 ans apres la vente en pretextant que la ville lui avais dit de  le couper ce qui est totalement faux et la il arrive avec le toit qui a couler et dit  vice cacher 'la facture qu,il lui demande est de 15k et dit qu,il ny avais pas de membrane et c,est selon lui un vice cacher  au lieu de refaire juste la partie du toit qui coulais tu vois un peu le genre la toiture  avais neuf ans  et la madame a 72ans ca la stress et il le sais c,est un peu son jeu c,est la troisieme fois qu,il fait des demande apres achat  merci
 

Une toiture en bardeau n'est pas censé couler, ça coulait pas avant qu'on invente les membranes. La membrane est surtout là pour les toitures a faible pente dans les 3 premier pieds pour empêcher l'infiltration d'eau en hiver lorsque la glace s'accumule au dessus le l'excédent.

Si sa toiture a commencer a couler que 4 ans après la vente de la maison, alors c'est que ça ne coulait pas au moment de la vente.. c'est donc un bris qui est survenu 4 ans plus tard.

L'acheteur est de mauvaise foi selon moi !

C’est une norme comme l’indique la littérature suivante qui date de 2019….

www.amcq.qc.ca/wp-content/uploads/2019/0...2019_01_protegee.pdf

Par contre, je ne pourrais dire si la règle s’appliquait en 2009 lors de la réfection de la toiture…

Le propriétaire a l’entière responsabilité de prouver que c’est l’absence de cette membrane qui a causé l’infiltration.

Elle devrait à tout le moins obtenir une expertise indépendante pour avoir une idée si sa responsabilité est engagée et je communiquerais avec mon assureur à coup sûr.

Pastille écrit:

C’est une norme comme l’indique la littérature suivante qui date de 2019….

www.amcq.qc.ca/wp-content/uploads/2019/0...2019_01_protegee.pdf

Par contre, je ne pourrais dire si la règle s’appliquait en 2009 lors de la réfection de la toiture…

Le propriétaire a l’entière responsabilité de prouver que c’est l’absence de cette membrane qui a causé l’infiltration.

Elle devrait à tout le moins obtenir une expertise indépendante pour avoir une idée si sa responsabilité est engagée et je communiquerais avec mon assureur à coup sûr.

merci pour ta reponse  la grosse question viens du dernier paragraphe    elle n'est plus assurer pour cette maison  depuis la vente alors je me questionne  pourquoi  communiquer avec sont assureur 

4amaran écrit:

Pastille écrit:

je communiquerais avec mon assureur à coup sûr.
 

merci pour ta réponse  la grosse question viens du dernier paragraphe elle n'est plus assurer pour cette maison  depuis la vente alors je me questionne  pourquoi  communiquer avec sont assureur 

De toute façon, en générale, nos assureurs ne nous protègent pas contre les poursuites civiles, a moins d'avoir un avenant spécifiques à ça !

Par contre, l'acheteur lui est censé être couvert contre les infiltrations d'eau par le toit et avec réparation de celui-ci dépendamment de la cause.

Bricoleur22 écrit:

4amaran écrit:

Pastille écrit:

je communiquerais avec mon assureur à coup sûr.

 

merci pour ta réponse  la grosse question viens du dernier paragraphe elle n'est plus assurer pour cette maison  depuis la vente alors je me questionne  pourquoi  communiquer avec sont assureur 

De toute façon, en générale, nos assureurs ne nous protègent pas contre les poursuites civiles, a moins d'avoir un avenant spécifiques à ça !

Par contre, l'acheteur lui est censé être couvert contre les infiltrations d'eau par le toit et avec réparation de celui-ci dépendamment de la cause.

merci bricoleur   il dit qu,il ne l'est pas  assurer   je ne comprend pas pourquoi  moi je le suis  a suivre il dit que la facture total s,eleve a 19 k et ne reclame que 15 k a cause que la cours de petite créance c,est le max  15k  ben spécial comme monsieurs a ce que j'en entend 

Lorsque j’ai vendu ma maison à Québec, j’avais un agent et mon contrat stipulait que j’étais protégé contre les vice cachés. Bref, c’est le courtier qui devient le responsable.   Il y avait certainement une durée mais m’en souviens plus.   C’est un élément à vérifier si elle a vendu via un agent.   Par ailleurs je comprends qu’elle a fait refaire sa toiture par un entrepreneur.    Dans ce cas, advenant qu’elle soit coupable de vice cachée, elle pourra revenir contre son entrepreneur.    Pour ma part, si j’étais à sa place j’évaluerais 2 options.    Attendre la mise en demeure du monsieur car je ne crois pas qu’il lui en a transmis une.    Lui en transmettre une lui demandant d’arrêter son harcèlement.    

autre point, est-ce qu’il avait fait faire une inspection au moment de l’achat ?    

bref, il manque un peu d’information pour mieux la conseiller. 

Cadey écrit:

Lorsque j’ai vendu ma maison à Québec, j’avais un agent et mon contrat stipulait que j’étais protégé contre les vice cachés. Bref, c’est le courtier qui devient le responsable.   Il y avait certainement une durée mais m’en souviens plus.   C’est un élément à vérifier si elle a vendu via un agent.   Par ailleurs je comprends qu’elle a fait refaire sa toiture par un entrepreneur.    Dans ce cas, advenant qu’elle soit coupable de vice cachée, elle pourra revenir contre son entrepreneur.    Pour ma part, si j’étais à sa place j’évaluerais 2 options.    Attendre la mise en demeure du monsieur car je ne crois pas qu’il lui en a transmis une.    Lui en transmettre une lui demandant d’arrêter son harcèlement.    

autre point, est-ce qu’il avait fait faire une inspection au moment de l’achat ?    

bref, il manque un peu d’information pour mieux la conseiller. 

merci cadey désoler si je n'ai pas tout mit comme info  oui elle a recu le papier de la cours des petites creance  et oui il y a eu une inspection préachat( la vendeuse ne la pas vu ) et c,est justement  avec ca qu,il l'actionne vu que l'inspecteur na rien déceler d,anormal  donc c,est selon lui un vice cacher  sa seule preuve est que l'inspecteur na pas rien ecris  de negatif  ou positif  sur la toiture  selon moi un bon inspecteur aurais été dans le grenier et aurais vu au  ouverture  des  aérateur le papier  et si il ny en avais pas et si ca aurais été un probleme il aurais du les mentionner mais tu sais les inspecteur de maison une vrai farce a mes yeux jai vu deux rapport,dinspection dans ma vie et les deux avais de stupidité ou  des peu etre sans fondement  expemple qui me viens en tete c,est chez ma fille  quand elle a vendu elle a eu une inspection qui disais que la tank au sous sol pouvais etre remplie,d'huile a chauffage et s,est peu etre deverser vers la riviere  alors que tout etait complement faux il ny avais que de leau et il navais qu,un bouchon a enlever pour le voir  et aucune odeur d ,huile et il ny avais aucun conduit a air chaud et aucune trace de fournaise a huile pas de tuyau non plus  et ce qu,il pensais etre peu etre de l'huile dans la riviere etait ce que avec les pluie proviens de terre agricole ou du gaz de moteur de bateau  dans cette riviere qui porte tres bien son nom la riviere noire   d,accord avec toi pour la lettre  pour arreter le harcellement  (je lai mentionner a ma voisine  la semaine passer ) on va voir les déroullement  avant de prendre action  et si on peu examiner les preuves de l'acheteur  !!  ha oui il y a  une compagnie d,immobilier qui offrais cette avantage  tu as raison je vais verifer avec quelle compagnie de vendeur immobilier  elle a fait affaire  

Si le seul fait reproché est qu'il n'y a pas de membrane alors ça voudrait dire qu'il y a des millions de maisons au Canada qui ont des vices cachées ;(. Sa couverture ne coulait pas depuis 4 ans et tout a coup oupps elle se met a couler ....

De plus, le fait de ne pas avoir de membrane (si c'était obligatoire) ce n'est pas un vive caché mais un vice de construction (ou malfaçon) si et seulement si le code du bâtiment l'exigeait en 2015.

Faudrait poser la question a un couvreur pour connaitre la date de de cet obligation.

De plus ce n'est pas parce que la couverture coule a un endroit qu'il faille refaire la toiture au complet. La dame de bonne foi pourrait offrir de payer quelqu'un de son choix pour réparer la partie qui coule... il refusera mais ça sera un bon point pour elle devant un juge.

Toutefois si elle était reconnue coupable de vice caché, le juge n'accordera pas 100% le cout de la réparation, il tiendra compte de la dépréciation et de l'usure normale de 20 ans  pour une couverture qui a déjà 9 ans d'usure. 

4amaran écrit:

il y a eu une inspection préachat( la vendeuse ne la pas vu ) et c,est justement  avec ca qu,il l'actionne vu que l'inspecteur na rien déceler d,anormal  donc c,est selon lui un vice cacher  sa seule preuve est que l'inspecteur na pas rien ecris  de negatif  ou positif  sur la toiture  selon moi un bon inspecteur aurais été dans le grenier et aurais vu au  ouverture  des  aérateur le papier  et si il ny en avais pas et si ca aurais été un probleme il aurais du les mentionner mais tu sais les inspecteur de maison une vrai farce a mes yeux jai vu deux rapport
 

En effet, un bon inspecteur avec un échelle peu facilement relever légèrement un seul  bardeau et vite voir sans rien briser qu'il n'y a pas de membrane de collée sur la moulue flashing blanche.... Il aurait dû le spécifier si en 2020 c'était obligatoire.

Certains couvreurs donnent 10 ans de garantie (main d'oeuvre inclus)... puisque ça ne fait que 9 ans, peut-être est-ce sous garantie ?

Sinon elle peut envoyer un assignation a comparaitre au couvreur en question au même procès (pour appel en garantit) pour que le juge puisse tout de suite refiler la facture au couvreur si elle est déclarée en faute.

Je cite ma source:
www.assistancecreances.ca/blogs/les-peti...-comment-se-defendre

4amaran écrit:

Pastille écrit:

Elle devrait à tout le moins obtenir une expertise indépendante pour avoir une idée si sa responsabilité est engagée et je communiquerais avec mon assureur à coup sûr.

merci pour ta reponse  la grosse question viens du dernier paragraphe    elle n'est plus assurer pour cette maison  depuis la vente alors je me questionne  pourquoi  communiquer avec sont assureur 

Si la dame a encore une assurance habitation avec responsabilité civile, cette dernière couvre ses demeures antérieures même s’il elle n’est plus propriétaire.

L’expert en sinistre fera le travail et sera en mesure d’établir la responsabilité et la cause probable de l’infiltration, soit un vice caché ou une malfaçon. 

Peut importe de qu'on dira ici, ça ne fera pas reculer l'acheteur qui veut poursuivre.
La vendeuse n'a pas le choix de se prendre un avocat si elle ne veut pas payer.


Quand je vendrai ma maison, qui est est en excellente condition, ce sera bien écrit ; sans garantie légale.
Pour éviter ce genre de problème